Claire Sibenaler

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Claire Legrand Claire Legrand-Sibenaler
De: Claire Sibenaler
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées
Proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalite_qualifiee
ESRR1000395A(source BOESR)
nomination
29 Novembre 201029/11/2010
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres du groupe de travail « Recommandations galéniques et prévention du détournement des médicaments » les personnalités
2°
représentants des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
JORFTEXT000017642136(source JORF)
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
JORFTEXT000000271554(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin="2006-06-16"
JORFTEXT000000253772(source JORF)
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
JORFTEXT000000606155(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000411767(source JORF)
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000782782(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000227540(source JORF)
nomination
11 Septembre 200211/09/2002
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:Mme Jouan-Flahault (Chrystel)
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
JORFTEXT000000585399(source JORF)
nomination
27 Décembre 200027/12/2000
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
JORFTEXT000000585324(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.